La décentralisation à la bretonne 

Existe-t-il un modèle breton de la décentralisation ? se sont demandés universitaires, experts, et élu-es, le 9 octobre, aux Capucins à Brest à l’occasion du colloque organisé par Romain Pasquier de la chaire la Chaire TMAP (Territoires et Mutations de l’Action Publique) de sciences po Rennes.

Sans vouloir imposer sa vision au reste du pays, la Bretagne peut néanmoins se targuer d’une spécificité qui la place parmi les régions les plus en pointe en matière de décentralisation et de coopération intercommunale. D’ailleurs, Frédérique Bonnard, qui a prononcé le discours introductif d’accueil au nom de Brest métropole, n’a pas manqué de rappeler que la ville va, dans quelques jours, célébrer le 50e anniversaire de la CUB (Communauté Urbaine de Brest) qui fut, en 1974, l’une des premières communautés de communes, bien avant les lois de décentralisation de Pierre Mauroy.

Les conférences territoriales de l’Action publique, instituées par la loi Maptam du 27 janvier 2014 étaient directement inspirées du B15 breton qui réunissait les principales collectivités de la région.

Dès les premières années de la coopération intercommunale, au début des années 90, le Finistère faisait déjà figure de très bon élève puisque 99% des communes appartenaient à une des 26 intercommunalités du département, à l’exception d’Ouessant, de l’île de Sein et de Locronan. La moyenne bretonne était de 94% tandis que la moyenne française se situait plutôt aux alentours de 73 %.

« Les élu-es que j’ai interrogé dans le cadre de mes études faisaient, à l’époque preuve de pragmatisme » s’est souvenu Romain Rollant, directeur général des services de Guingamp-Paimpol Agglomération qui, au début des années 2000, avait mené un travail universitaire sur la décentralisation dans le Finistère. Tous les élu-es se posaient la question du rôle et des compétences des communes, mais la coopération intercommunale apparaissait comme une évidence dans un département qui avait déjà une longue tradition de travail en commun au sein de syndicats mixtes. En outre, a insisté Romain Pasquier, bien que la structure n’existe plus depuis le milieu des années 70, l’esprit du CELIB continuait à souffler sur la Bretagne.

Le débat ne portait pas sur la nécessité de l’intercommunalité mais sur la taille des communautés de communes et sur le mode d’élection des élu-es qui devait permettre une juste représentation de toutes les communes.

Plus de 20 ans après, Jean-Paul Vermot, président de Morlaix communauté, Sébastien Miossec, président de Quimperlé communauté et Yohann Nédélec, président du CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale) ont confirmé l’engagement des élu-es socialistes dans la coopération intercommunale et même au-delà, entre les collectivités bretonnes.

Si, comme l’a souligné François Prigent, les Socialistes ont joué un rôle important dans la construction de la carte intercommunale bretonne, Yohann Nédélec a, de son côté, insisté sur l’importance des fonctionnaires territoriaux qui ont accompagné ce mouvement.

Alors que les collectivités locales, en Bretagne, sont confrontées à de nouveaux défis comme l’érosion littorale ou l’arrêt de l’artificialisation des terres, la coopération, notamment intercommunale, est plus que jamais indispensable.

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